Combien coûte l’enregistrement d’une marque ?

E coût réel de l’enregistrement d’une marque est le coût d’enregistrement plus le coût du titre (voir taux courant). Il n’y a aucun coût supplémentaire, 10 ans de la durée de l’enregistrement. Une fois qu’après que cette période sera la rénovation qui a des coûts similaires.


Mention d’ajustements qui peut présenter est frais supplémentaires causés par un suspense en opposition, c'est-à-dire que la demande de marque est a paralysé parce qu’un tiers a invoqué son droit antérieur sur la marque d’enregistrer. Dans ce cas si vous voulez discuter s’il y a vraiment le droit antérieur doit payer le coût de répondre à opposition (voir taux actuel).
Il n’y a aucun frais d’entretien.

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